Conditions d’utilisation
APERÇU
Bienvenue chez Ember Slown! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Ember Slown. Ember Slown exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services connexes, afin de t'offrir une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Ember Slown est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de te fournir les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (ces « Conditions d'utilisation » ou « Conditions »), décrivent tes droits et responsabilités lorsque tu utilises les Services.
Lis attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur tes droits légaux et couvrent des domaines tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, tu acceptes d'être lié.e par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si tu n'acceptes pas ces Conditions d'utilisation ou cette Politique de confidentialité, tu ne devrais pas utiliser nos Services ni y accéder.
SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions d'utilisation, tu déclares avoir au moins l'âge de la majorité dans ton état ou ta province de résidence et nous avoir donné ton consentement pour permettre à tes dépendants mineurs d'utiliser les Services sur les appareils que tu possèdes, achètes ou gères.
Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne, les parcourir ou acheter des produits ou services, on peut te demander de fournir certaines informations, comme ton adresse courriel, tes informations de facturation, de paiement et de livraison. Tu déclares et garantis que toutes les informations que tu fournis dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes et que tu disposes de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.
Tu es seul.e responsable de la sécurité des identifiants de ton compte et de toute l'activité de ton compte. Tu ne peux pas transférer, vendre, céder ou accorder une licence de ton compte à une autre personne.
SECTION 2 - NOS PRODUITS
On a fait tous les efforts nécessaires pour offrir une représentation fidèle de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Cependant, note que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui apparaît sur ton écran en raison du type d'appareil que tu utilises pour accéder à la boutique et de tes paramètres d'affichage.
On ne garantit pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que tu achètes correspondra à tes attentes ou sera identique à ce qui est représenté dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. On se réserve le droit de cesser de vendre tout produit à tout moment et peut limiter les quantités de produits offerts à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque tu passes une commande, tu fais une offre d'achat. Ember Slown se réserve le droit d'accepter ou de refuser ta commande pour n'importe quelle raison à sa discrétion. Ta commande n'est pas acceptée tant qu'Ember Slown ne confirme pas son acceptation. On doit recevoir et traiter ton paiement avant que ta commande soit acceptée. Révise attentivement ta commande avant de la soumettre, car Ember Slown peut ne pas être en mesure d'accommoder les demandes d'annulation une fois la commande acceptée. Dans le cas où on n'accepte pas, modifie ou annule une commande, on tentera de t'en informer en contactant le courriel, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Tes achats sont soumis aux retours ou échanges uniquement conformément à notre Politique de remboursement.
Tu déclares et garantis que tes achats sont destinés à ton usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, rabais et promotions sont susceptibles de changer sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans ton courriel de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de livraison, de manutention, de douane ou d'importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix offerts en magasin physique ou dans des boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. On peut offrir, de temps à autre, des promotions sur les Services qui peuvent affecter les prix et qui sont régies par des conditions distinctes de ces Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et ces Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Tu acceptes de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Tu acceptes de mettre à jour rapidement ton compte et autres informations, y compris ton adresse courriel, tes numéros de carte de crédit et dates d'expiration, afin qu'on puisse compléter tes transactions et te contacter au besoin.
Tu déclares et garantis que (i) les informations de carte de crédit que tu fournis sont véridiques, correctes et complètes, (ii) tu es dûment autorisé.e à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) les frais engagés par toi seront honorés par ta société de carte de crédit et (iv) tu paieras les frais engagés aux prix affichés, incluant les frais de livraison et de manutention et toutes les taxes applicables, le cas échéant.
SECTION 5 - LIVRAISON ET DÉLAIS
On n'est pas responsables des retards de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations seulement et ne sont pas garantis. On n'est pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements hors de notre contrôle. Une fois qu'on remet les produits au transporteur, le titre et le risque de perte te sont transférés.
SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, incluant mais sans s'y limiter toutes les marques de commerce, marques, textes, affichages, images, graphiques, évaluations de produits, vidéos et audios, ainsi que leur conception, sélection et arrangement, sont la propriété d'Ember Slown, de ses sociétés affiliées ou donneurs de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères en matière de brevets, droits d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.
Ces Conditions t'autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Tu ne dois pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf indication expresse dans les présentes, rien dans ces Conditions ne t'accorde ou ne doit être interprété comme t'accordant une licence ou d'autres droits en vertu d'un brevet, d'une marque de commerce, d'un droit d'auteur ou d'une autre propriété intellectuelle d'Ember Slown, de Shopify ou d'un tiers. L'utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et nationales sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés par Ember Slown.
Les noms, logos, noms de produits et services, conceptions et slogans d'Ember Slown sont des marques de commerce d'Ember Slown ou de ses sociétés affiliées ou donneurs de licence. Tu ne dois pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable d'Ember Slown. Le nom, le logo, les noms de produits et services, les conceptions et les slogans de Shopify sont des marques de commerce de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, conceptions et slogans sur les Services sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Tu peux avoir accès à des outils clients offerts par des tiers dans le cadre des Services, que l'on ne surveille pas et sur lesquels on n'a aucun contrôle ni aucune influence.
Tu reconnais et acceptes qu'on fournit l'accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité » sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. On n'est aucunement responsables de tout ce qui découle de ou est lié à ton utilisation des outils tiers optionnels.
Toute utilisation des outils optionnels offerts via le site est entièrement à tes propres risques et à ta discrétion et tu devrais t'assurer de connaître et d'approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
On peut également, à l'avenir, offrir de nouvelles fonctionnalités via les Services (incluant la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et sont soumises à ces Conditions d'utilisation.
SECTION 8 - LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des matériaux et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (incluant toute fonctionnalité tierce intégrée). On n'est pas responsables d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude des matériaux ou sites web tiers auxquels tu choisis d'accéder. Si tu décides de quitter les Services pour accéder à ces matériaux ou sites tiers, tu le fais à tes propres risques.
On n'est pas responsables des dommages ou préjudices liés à ton accès à des sites web tiers ou à ton achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites web tiers. Révise attentivement les politiques et pratiques des tiers et assure-toi de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.
SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
Ember Slown est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de te fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et tous les achats que tu effectues dans notre boutique sont faits directement avec Ember Slown. En utilisant les Services, tu reconnais et acceptes que Shopify n'est pas responsable de tout aspect des ventes entre toi et Ember Slown, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Tu libères expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toutes réclamations, dommages et responsabilités découlant de ou liés à tes achats et transactions avec Ember Slown.
SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Tous les renseignements personnels qu'on collecte via les Services sont soumis à notre Politique de confidentialité et certains renseignements personnels peuvent être soumis à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, tu reconnais avoir lu ces politiques de confidentialité.
Comme les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des renseignements personnels sur ton accès et ton utilisation des Services afin de les fournir et de les améliorer pour toi. Les informations que tu soumets aux Services seront transmises à Shopify ainsi qu'à des tiers qui peuvent être situés dans d'autres pays que celui où tu résides, afin de te fournir des services. Consulte notre politique de confidentialité pour plus de détails sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons tes renseignements personnels.
SECTION 11 - RÉTROACTION
Si tu soumets, téléverses, publies, envoies par courriel ou transmets de toute autre façon des idées, suggestions, commentaires, évaluations, propositions, plans ou autre contenu (collectivement, la « Rétroaction »), tu nous accordes une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher cette Rétroaction dans tout média à toute fin, y compris à des fins commerciales. On peut, par exemple, utiliser nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services et pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d'utilisation.
Tu déclares et garantis également que : (i) tu possèdes ou disposes de tous les droits nécessaires sur toute la Rétroaction; (ii) tu as divulgué toute compensation ou incitatif reçu en lien avec ta soumission de Rétroaction; et (iii) ta Rétroaction sera conforme à ces Conditions. On n'est et ne serons soumis à aucune obligation (1) de maintenir ta Rétroaction confidentielle; (2) de te payer une compensation pour ta Rétroaction; ou (3) de répondre à ta Rétroaction.
On peut, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer toute Rétroaction qu'on détermine à notre seule discrétion comme étant illégale, offensante, menaçante, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant les droits de propriété intellectuelle d'une partie ou ces Conditions d'utilisation.
Tu acceptes que ta Rétroaction ne viole aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou patrimonial. Tu acceptes également que ta Rétroaction ne contienne pas de contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement des Services ou de tout site web connexe. Tu ne peux pas utiliser une fausse adresse courriel, prétendre être quelqu'un d'autre que toi-même, ou autrement nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de toute Rétroaction. Tu es seul.e responsable de toute Rétroaction que tu soumets et de son exactitude. On n'assume aucune responsabilité pour toute Rétroaction publiée par toi ou un tiers.
SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transit et la disponibilité. On se réserve le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations ou annuler des commandes si une information est inexacte à tout moment sans préavis (y compris après que tu aies soumis ta commande).
SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Tu peux accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins légales. Tu ne peux pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes; (b) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou étatique; (c) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autres personnes; (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou blesser nos employés ou toute autre personne; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme à ces Conditions; (g) pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « pourriel », « chaîne de lettres » ou toute autre sollicitation similaire; (h) pour usurper l'identité de toute autre personne ou entité; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou inhibe l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon nous, peut nuire à Ember Slown, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
De plus, tu acceptes de ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement des Services; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services; (c) collecter ou suivre les renseignements personnels d'autres personnes; (d) envoyer des pourriels, faire du hameçonnage ou du détournement de données; (e) utiliser tout robot, araignée, outil de grattage, de collecte et d'extraction de données, appareil ou processus automatique, outil d'intelligence artificielle (tel que l'IA agentique) ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services; ou (f) interférer avec, contourner ou circonvenir les fonctionnalités de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion de robots ou autres mesures qu'on emploie pour restreindre l'accès aux Services. On se réserve le droit de suspendre, désactiver ou résilier ton compte à tout moment, sans préavis, si on détermine que tu as violé une partie de ces Conditions.
SECTION 14 - AGENTS
14.1 Cette section (« Conditions relatives aux agents ») s'applique si tu utilises, permets, actives ou causes le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. « Agent » désigne tout logiciel ou service qui prend des mesures autonomes ou semi-autonomes au nom de ou sur instruction de toute personne ou entité et qui peut être exécuté au nom de ou à l'aide de l'appareil de personnes, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux à moins de, en tout temps, s'identifier et opérer en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si on a demandé à l'Agent de s'abstenir d'accéder à tout service, de l'utiliser ou d'interagir avec lui.
14.3 On peut limiter, y compris par des mesures techniques, si et comment tout Agent accède aux Services, les utilise et interagit avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, identifier que la requête provient d'un Agent et divulguer le nom de l'Agent en incluant dans la chaîne d'agent utilisateur de la requête : « Agent »; (ii) ne pas dissimuler ou obscurcir que tout accès, utilisation ou interaction provient d'un Agent, par exemple en (a) imitant le comportement et les schémas d'interaction humains ou (b) complétant ou contournant les CAPTCHA ou mesures destinées à distinguer l'utilisation informatique des humains; (iii) répondre honnêtement à toute question ou invite cherchant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur; (iv) ne pas contourner ou éviter toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.
SECTION 15 - RÉSILIATION
On peut résilier cet accord ou ton accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion à tout moment sans préavis et tu demeureras responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation inclusivement.
Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Rétroaction, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation; Accord intégral, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toute autre disposition qui, de par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. On ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que tu accordes à ces informations est strictement à tes propres risques. On décline toute responsabilité découlant de toute confiance accordée à ces matériaux par toi ou tout autre visiteur des Services, ou par toute personne qui pourrait être informée de leur contenu.
SAUF INDICATION EXPRESSE D'EMBER SLOWN, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS OFFERTS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » POUR TON UTILISATION, SANS AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, QUALITÉ COMMERCIALE, ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DURABILITÉ, TITRE ET NON-VIOLATION. ON NE GARANTIT PAS QUE TON UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À TOI.
SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS EMBER SLOWN, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, CONTRACTANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU DONNEURS DE LICENCE, NI CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, DE REVENUS, D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QUE CE SOIT EN VERTU D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE TON UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACQUIS VIA LES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À TON UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI EN RAISON DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT RENDU DISPONIBLE VIA LES SERVICES, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LEUR POSSIBILITÉ.
SECTION 18 - INDEMNISATION
Tu acceptes d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes Ember Slown, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, contractants, donneurs de licence et prestataires de services de toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, payables à un tiers en raison de ou découlant de (1) ta violation de ces Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, (2) ta violation de toute loi ou des droits d'un tiers ou (3) ton accès et ton utilisation des Services.
On te notifiera de toute réclamation indemnisable, étant entendu qu'un défaut de notification rapide ne te libèrera pas de tes obligations sauf si tu en subis un préjudice important. On peut contrôler la défense et le règlement d'une telle réclamation à tes frais, y compris le choix du conseil, mais on ne réglera aucune réclamation exigeant des obligations non monétaires de ta part sans ton consentement (à ne pas refuser de manière déraisonnable). Tu coopéreras à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.
SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition de ces Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi applicable et la partie inapplicable sera réputée dissociée de ces Conditions d'utilisation; cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toute autre disposition restante.
SECTION 20 - RENONCIATION; ACCORD INTÉGRAL
Le fait qu'on n'exerce pas ou n'applique pas un droit ou une disposition de ces Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en rapport avec le Service constituent l'accord et la compréhension intégraux entre toi et nous et régissent ton utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre toi et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.
SECTION 21 - CESSION
Tu ne peux pas déléguer, transférer ou céder cet accord ou l'un de tes droits ou obligations en vertu de ces Conditions sans notre consentement écrit préalable et toute tentative de ce type sera nulle et sans effet. On peut transférer, céder ou déléguer ces Conditions et nos droits et obligations sans ton consentement ni préavis.
SECTION 22 - DROIT APPLICABLE
Ces Conditions d'utilisation et tout accord distinct par lequel on te fournit des Services seront régis et interprétés conformément aux tribunaux fédéraux et étatiques ou territoriaux de la juridiction où Ember Slown a son siège social. Toi et Ember Slown consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.
SECTION 23 - TITRES
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons pratiques et ne limiteront pas ou n'affecteront pas autrement ces Conditions.
SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Tu peux consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
On se réserve le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de ta responsabilité de consulter notre site web périodiquement pour prendre connaissance des modifications. On te notifiera de tout changement important aux présentes Conditions conformément à la loi applicable et ces changements prendront effet à la date précisée dans l'avis. La poursuite de ton utilisation des Services ou de l'accès à ceux-ci après la publication de tout changement à ces Conditions d'utilisation constitue ton acceptation de ces changements.
SECTION 25 - COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à hello@emberslown.ca.